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Taux d'imposition moyen spécial : calcul Retour à la liste
  • Le taux d'imposition moyen spécial (TIMS) est un pourcentage utilisé pour calculer la réduction d'impôt dont on peut bénéficier dans le cadre de l'épargne à long terme.
  • Le calcul du taux d'imposition s'opère comme suit:

    1. l'impôt des personnes physiques calculé sur les revenus imposables globalement et diminués de l'impôt sur la tranche exempte d'impôt doit être divisé par
    2. l'ensemble des revenus imposables globalement
    3. et le résultat de la division doit être multiplié par 100.
    4. Le TIMS s'élève à minimum 30% et maximum 40%. Il est arrondi au premier chiffre après la virgule.

    Dans le numérateur de la fraction, on ne tient compte que des revenus imposables globalement: les revenus nécessitant une imposition distincte (calculée selon un taux particulier) ne doivent pas être pris en considération.
    Par exemple, les capitaux ou les valeurs de rachat d'assurances vie individuelles ou les valeurs de rachat découlant de l'épargne-pension, taxés à des taux spéciaux de 33%, 16,5% ou 10%.

    Dans le dénominateur, on prend l'impôt calculé par personne, après déduction de l'impôt sur sa tranche exempte d'impôt, mais avant déduction de la diminution d'impôt pour personnes/enfants à charge ou revenus de remplacement.

    Chaque époux a son propre TIMS, il ne s'agit donc pas du taux d'imposition moyen du couple.

    Astuce
    Le TIMS correct peut être calculé sans problème à l'aide d'un programme de calcul de l'impôt.

    Exemple
    Une personne isolée sans personnes à charge a payé une prime d'assurance vie individuelle de 745,00 € et a fait un versement pour son épargne-pension de 545,00 €, montants qui entrent tous deux en ligne de compte pour la réduction d'impôt de l'épargne à long terme.

    Son TIMS pour l'année d'imposition 2004 s'élève à 35 %,
    10.500,00 € d'impôts / 30.000,00 € de revenu imposable x 100

    La réduction d'impôt pour l'épargne à long terme s'élève donc à:

    Pour la prime:
    745,00 € x 35 % = 260,75 €.

    Pour l'épargne-pension:
    545,00 € x 35 % = 190,75 €.

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